Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Little Francais
KALI NOVA, SAS

Numéro de dépôt :
4142812
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Little Francais de KALI NOVA

Présentation de la marque Little Francais

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KALI NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Little Francais »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KALI NOVA domicilié(e) 279 rue de la bourgeat - 73700 - Bourg Saint Maurice - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 045 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KALI NOVA, M. Nicolas Morin domicilié(e) 279 rue de la bourgeat - 73700 - Bourg Saint Maurice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KALI NOVA a également déposé les autres marques suivantes : UCAPA HEADWEAR


KALI NOVA, SAS - 279 rue de la bourgeat - 73700 - Bourg Saint Maurice - France - SIREN 799045281


KALI NOVA, M. Nicolas Morin - 279 rue de la bourgeat - 73700 - Bourg Saint Maurice - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675867 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.